Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTES PRODUCTIONS
M. Roland COHEN

Numéro de dépôt :
4129391
Date de dépôt :
28/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2024
ALTES PRODUCTIONS de Roland COHEN

Présentation de la marque ALTES PRODUCTIONS

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2014 par monsieur Roland COHEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTES PRODUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Roland COHEN domicilié(e) 34 Avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque ALTES PRODUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTES PRODUCTIONS est expirée depuis le 28 octobre 2024.

Roland COHEN a également déposé les autres marques suivantes : MAPETITEMAILLE , MA PETITE MAILLE


M. Roland COHEN - 34 Avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


TMARK Conseils, M. François DESCHAMPS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Appareils et instruments pour l`enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; cassettes vidéo ; disquettes souples ; disques compacts audio - vidéo, disques optiques compacts, disques acoustiques, disques magnétiques ; appareils pour le traitement de l'information ; magnétoscopes, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, l lecteurs DVD ; clés USB ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; circuits imprimés, circuits intégrés, puces (circuits intégrés) ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; cartouches de jeux vidéo ; écrans vidéo ; appareils de projection ; caméras (appareils cinématographiques) ; caméras vidéo, appareils de cinématographiques ; dispositifs pour le montage des films cinématographiques ; films cinématographiques exposés ; lecteurs informatiques, mémoires pour ordinateurs, modems, moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs, ordinateurs portables ; imprimantes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; processeurs (unités centrales de traitement), microprocesseurs ; périphériques d'ordinateurs, scanneurs (explorateurs) informatiques, téléphones, téléphones portables ; appareils et instruments optiques ; lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport ; étuis à lunettes, appareils de télévision ; baladeurs ; fichiers MP3, lecteurs de fichiers MP3 ; agendas électroniques ; haut-parleurs ; batteries électriques ; casques à écouteurs ; avertisseurs acoustiques, appareils photographiques ; talkies-walkies ; appareils de projection, écrans de projection ; publications électroniques (téléchargeables) ; films pour l'enregistrement des sons et/ou des images ; téléprompteurs ; supports de données magnétiques, audiovisuelles et optiques ; bandes vidéo ; diapositives ; appareils pour l'amplification des sons ; bandes (rubans) magnétiques ; appareils de radio ; supports d`enregistrements acoustiques et audiovisuels ; programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d`images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; bases de données et notamment bases de données vocales ; banques de données textuelles et sonores, banques d`images ;

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; rubans adhésifs pour la papeterie ; bandes adhésives pour la papeterie ; almanachs ; autocollants (articles de papeterie) ; cahiers ; cahiers d`exercices ; albums à colorier ; albums pour autocollants ; calendriers ; carnets ; carnets de notes ; cartonnages ; catalogues ; classeurs (articles de bureau) ; coupe-papier (articles de bureau) ; crayons ; porte-crayons ; gommes à effacer ; décalcomanies ; fournitures pour le dessin ; chemises pour documents ; dossiers (papeterie) ; fascicules (papeterie) ; éphémérides ; étiquettes non en tissu ; images ; papier à lettres ; marques pour livres ; manuels ; articles de papeterie ; papeteries (nécessaires pour écrire) ; pastels (crayons) ; pâte à modeler ; porte-plume ; plumes (articles de bureau) ; plumiers ; timbres postes ; cartes postales ; répertoires ; stylos ; timbres (cachets) ; coffrets à timbres (cachets) ; papier d`emballage ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l`emballage ; nappes en papier ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ;

Divertissement ; production et montage de programmes de divertissement sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu`en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l`Internet ; production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d`images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms, Dévédéroms et sur l`Internet ; services d`édition, d`enregistrement et de traitement des sons (studios d`enregistrement) et des images (filmage) ; organisation d`expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, publication électronique de livres, de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d`imagerie numérique ; services de loisirs ; divertissement radiophonique ou télévisé ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d`illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts audio vidéo, de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de Dévédéroms, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu`à buts publicitaires), y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires), de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d`images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, de jeux sur disques compacts et disques compacts audionumériques ; organisation et conduite de colloques, de conférences, congrès ; organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de spectacles (services d`impresarios) ; production de spectacles ; organisation et conduite d`ateliers de formation ; services de camps de vacances (divertissement) ; production de films autres que des films publicitaires ; projection et location de films cinématographiques.